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Marques déposées par monsieur Sébastien BACHELET
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COURT'ADOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURT'ADOM
M. Sébastien BACHELET

Numéro de dépôt :
4253461
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2026
COURT\'ADOM de Sébastien BACHELET

Présentation de la marque COURT'ADOM

Déposée par voie électronique le 2 mars 2016 par monsieur Sébastien BACHELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURT'ADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur Sébastien BACHELET domicilié(e) 118 RUE FURON - 60700 - PONTPOINT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien BACHELET domicilié(e) 118 RUE FURON - 60700 - PONTPOINT - France.

La marque COURT'ADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT'ADOM arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

Sébastien BACHELET a également déposé les autres marques suivantes : COURTADOM


M. Sébastien BACHELET - 118 RUE FURON - 60700 - PONTPOINT - France


M. Sébastien BACHELET - 118 RUE FURON - 60700 - PONTPOINT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

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